Marque renouvelée - Marque en vigueur

MARTEAU BLEU E CHALVET
ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX, Société anonyme

Numéro de dépôt :
95562856
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2025

Présentation de la marque MARTEAU BLEU E CHALVET

Déposée le 13 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARTEAU BLEU E CHALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX domicilié(e) ZA les Brebollières - 61300 - SAINT-SYMPHORIEN DES BRUYERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 450 050 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque MARTEAU BLEU E CHALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARTEAU BLEU E CHALVET arrivera à expiration en date du 17 mars 2025.

ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX a également déposé les autres marques suivantes : NORINOX , EC , ANKORA , SCANDINOX , FM Sécurité - Frénéhard et Michaux Sécurité , D.A. , BASTINGAGE , V.R.


ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX, Société anonyme - ZA les Brebollières - 61300 - SAINT-SYMPHORIEN DES BRUYERES - France - SIREN 535450050


CABINET WEINSTEIN - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Renouvellement sans limitation le 8 février 2005 n°2281378 - Publication au BOPI 2005-02-08

Inscription le 24 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247345 - Publication au BOPI 1997-12-24

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Inscription le 8 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616143 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Errata sur les renouvellements - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2015 n°2581608 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-17

Inscription le 23 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702553 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-23

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